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Éditeur du site

Le site https://mbtp24.fr est édité par :

  • Entrepreneur : Emmanuel Berr, exerçant sous le nom commercial MBTP
  • Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
  • SIREN : 951 441 427 — SIRET du siège : 951 441 427 00022
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
  • Activité (code APE) : 43.12A — Travaux de préparation des sites
  • Adresse du siège : 309 chemin Buffellard, 24560 Faux-en-Périgord, France
  • TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »

Directeur de la publication

Emmanuel Berr, entrepreneur individuel, exploitant de MBTP.

Contact

Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Téléphone : +1 559 288 7060
  • Site : https://vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (logo MBTP, textes, photographies, vidéos, illustrations, structure et mise en page) est la propriété de MBTP ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

  • Conception et réalisation du site : Noa Berr
  • Photographies : MBTP, photos de ses propres chantiers

Responsabilité

MBTP s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour sur ce site. Elle ne peut toutefois garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur des contenus publiés. Les informations présentées n'ont pas de valeur contractuelle : seul un devis écrit, établi après étude du projet, engage MBTP.

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Le traitement des données transmises par le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Assurance professionnelle

Les travaux de terrassement, d'assainissement et d'aménagement extérieur relèvent, selon leur nature, de l'obligation d'assurance décennale prévue par les articles L. 241-1 et suivants du code des assurances.

Conformément à l'article 22-2 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996, le nom de l'assureur, ses coordonnées et la couverture géographique du contrat sont indiqués sur chaque devis et chaque facture.

Médiation de la consommation

Un professionnel qui contracte avec des particuliers doit permettre l'accès gratuit à un médiateur de la consommation et en indiquer les coordonnées, en application de l'article L. 612-1 du code de la consommation.

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Droit applicable

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